Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute, quelle que soit sa qualité, visitant le site du bureau d’études le Pas de côté.
Le Pas de côté est un nom commercial, appartenant à Sophie NICOLAS qui a créé sa microentreprise.
Publication et hébergement :
Le site http://lepasdecote.com/ est édité par sa directrice de publication : Sophie NICOLAS, dont il est la propriété.
Le site http://lepasdecote.com/ est hébergé par OVH :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur la propriété intellectuelle.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de tout élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de Sophie NICOLAS, et exposera son auteur aux sanctions prévues par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.